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Le concours des QUATRE SAISONS en TRIPLETTE MIXTE prévu le 26 juin est avancé au SAMEDI 25 JUIN - FINALE TROPHÉE FEMINA 2022 : ANNULÉE

Simplification administrative



Dans le cadre d’une simplification administrative, le gouvernement a imposé aux administrations et organes considérés comme tels, la mise en place de nouveaux moyens de communications.
La messagerie sve.cd012@orange.fr  concerne les demandes adressées au Comité Départemental de l’Aveyron entrant dans le champ de ses missions du service public.
Pour toute demande entrant dans le champ d’application de ce décret, un accusé de réception sera envoyé à son destinataire dans un délai de 10 jours, celui-ci ne donnant aucune réponse à la demande formulée.
Tous les autres modes de saisines restent valides (envoi postal, Mail à l’adresse ffpjp.cd012@wanadoo.fr,....)
Dans le même cadre, la mise en place de la règle SVA (Silence Vaut Acceptation), à savoir que le Silence gardé pendant  2 mois vaut acceptation devient principe de fonctionnement ceci pour toute demande,  à l’exception des demandes énumérées en annexe du document  joint.
 
anexxe.pdf anexxe.pdf  (321.47 Ko)

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Fondation Iliona

Concours Régionaux
Drulhe
La Primaube
Le Gua

La Dépêche du Midi

Fermeture Comité

Le comité départemental sera fermé du 20 juin au 24 juin inclus.
 



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